Achat éco-responsable, décembre 2006.
Le développement durable doit sortir des politiques sectorielles environnementales pour être pleinement efficace. Les achats publics en France représentent environ 15 % du PIB et sont potentiellement un levier efficace pour démultiplier l'intégration de l'environnement et du social dans l'économie, y compris pour réduire les émissions de gaz à effet de serre.
Avec mon travail, j'ai pu animer en 2005 un groupe de travail interne à la Communauté de Commune et de la ville d'Autun pour construire un guide d'achat responsable, avec l'aide de Jacques Del Arco Aguirre, stagiaire. En 2006, un groupe de travail régional piloté par l'agence régional de l'environnement (ALTERRE Bourgogne) et animé par le Parc Naturel Régional du Morvan a rédigé un guide pour les marchés public de fourniture, inspiré en partie de notre travail sur l'Autunois.
Sur la même période, des liens ont été développé avec Les Amis de la Terre - France sur la thématique particulière des achats de bois.
Guide bourguignon : achat de fournitures.
"L’acheteur public a une responsabilité morale et doit prendre conscience que son pouvoir d’achat n’est pas seulement économique : il peut aussi inciter les fournisseurs à favoriser le progrès environnemental et social." (introduction du guide)
Télécharger le guide bourguignon des achats éco-responsable (840 Ko, PDF).
Le guide bourguignon des achats éco-responsable pour les marchés publics de fournitures propose une première partie contexte-enjeu-juridique. La 2° partie donne les étapes-clés pour mettre en place une politique d'achat éco-responsable. La partie suivante donne une série de fiches pratiques pour que l'acheteur public puisse intégrer des critères environnementaux et sociaux dans ses cahiers des charges. La dernière partie explique comment rédiger son marché. Une série d'annexes propose des outils clés en main pour les collectivités qui veulent s'engager.
C'est un guide que je trouve très pratique et facile à lire. Comme il est indiqué en fin de guide :
"La diversité des personnes présentes (comptable, gestionnaire des marchés publics, acheteurs, chargés de mission développement durable, …) a permis un dialogue fructueux et une vision globale du sujet permettant de soulever l’ensemble des questions se posant à collectivité."
Ce travail transversale entre différents services et collectivités a été très motivant. Je ne crois pas qu'un tel guide existe ailleurs en France.
Guide des Amis de la Terre : Achat de bois.
J'ai pu témoigner à la même époque dans le guide que Les Amis de la Terre rédigeais pour les communes et la Région Île de France.
Le bois est un matériau avec des enjeux particuliers, comme produit exporté parfois illégalement des pays du Sud ou comme élément de stockage du CO2, et bénéficiant d'éco-label comme le FSC (ou Forest Stewardship Council). C'est également un produit local avec ses enjeux propres au Morvan, pour le douglas notamment (culture mono-spécifiques, pas de transformations locales, impact sur la qualité des eaux...).
Mettre en oeuvre une politique d’achat responsable du bois : le Guide des achats publics de bois sur le site http://www.amisdelaterre.org/
Comment se procurer ce guide ?
- Vous pouvez commander le guide des achats publics de bois directement auprès des Amis de la Terre en remplissant le bon de commande (1.2 Mo, PDF).
- Vous pouvez également télécharger gratuitement la version "Ile de France" du guide des achats publics de bois réalisée avec l’appui du Conseil Régional d’Ile de France (2.3 Mo, PDF).